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Commande confirmée par téléphone ou WhatsApp

Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : 19 septembre 2026

Ces conditions s’appliquent à toute commande passée sur le site NOVARA.

Version provisoire. Les informations entre crochets doivent être complétées et ce document doit être validé par un professionnel du droit avant la mise en production.

Vendeur et champ d’application

Les produits sont vendus par [NOM LÉGAL DE L'ENTREPRISE] ([FORME JURIDIQUE]), [ADRESSE], immatriculée sous le numéro [NUMÉRO D'IMMATRICULATION]. En passant commande, vous reconnaissez avoir lu et accepté les présentes conditions.

Produits

Les produits sont présentés avec la plus grande précision possible. Les photographies n’ont qu’une valeur indicative. La disponibilité affichée sur le site correspond au stock connu au moment de la consultation ; un produit indisponible ne peut pas être commandé.

Prix

Les prix sont indiqués en dirhams marocains (MAD). [PRÉCISER SI LES PRIX SONT TTC OU HT]

Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande. Les frais de livraison éventuels sont détaillés dans la politique de livraison.

Commande

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Votre commande est ensuite confirmée par téléphone ou WhatsApp. Nous pouvons refuser ou annuler une commande en cas de produit indisponible, d’information inexacte ou de suspicion de fraude. [PRÉCISER LE MOMENT OÙ LA VENTE EST CONCLUE]

Paiement

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Livraison

Modalités, zones, délais et frais : voir la politique de livraison. À la réception, nous vous invitons à vérifier l’état du colis.

Rétractation, retours et remboursements

Vos droits en matière de rétractation, d’échange et de remboursement sont détaillés dans la politique de retours et remboursements.

Garanties

Les produits bénéficient des garanties légales applicables. [PRÉCISER LES GARANTIES COMMERCIALES ÉVENTUELLES]

Responsabilité

Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d’inexécution due à un cas de force majeure ou au fait d’un tiers (notamment transporteur), dans les limites autorisées par la loi.

Réclamations et service client

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Les données collectées lors de la commande sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.

Droit applicable et litiges

[DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE]