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Commande confirmée par téléphone ou WhatsApp

Conditions générales d’utilisation

Dernière mise à jour : 19 septembre 2026

Ces conditions encadrent l’utilisation du site NOVARA. En naviguant sur le site ou en créant un compte, vous les acceptez.

Version provisoire. Les informations entre crochets doivent être complétées et ce document doit être validé par un professionnel du droit avant la mise en production.

Objet

Les présentes conditions définissent les règles d’accès et d’utilisation du site NOVARA, exploité par [NOM LÉGAL DE L'ENTREPRISE]. Les achats sont régis par nos conditions générales de vente.

Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout internaute. Nous pouvons en suspendre l’accès à tout moment, notamment pour maintenance, sans que cela ouvre droit à indemnité. Les frais de connexion restent à votre charge.

Compte utilisateur

La création d’un compte est nécessaire pour passer commande. Vous pouvez vous inscrire avec une adresse email ou un numéro WhatsApp, ou avec un compte Google.

  • Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à les tenir à jour.
  • Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe et de l’activité réalisée depuis votre compte.
  • Vous pouvez demander la suppression de votre compte à tout moment en nous contactant.

Avis et contenus publiés

Les utilisateurs connectés peuvent publier des avis, avec du texte et des images, sur les produits. Vous restez responsable de ce que vous publiez et garantissez détenir les droits nécessaires.

Sont interdits les contenus illicites, injurieux, discriminatoires, trompeurs, publicitaires ou portant atteinte aux droits de tiers.

Nous pouvons modérer, refuser ou retirer tout contenu qui ne respecte pas ces règles, sans préavis. En publiant un avis, vous nous autorisez à l’afficher sur le site.

Comportements interdits

  • Perturber le fonctionnement du site ou tenter d’y accéder de manière non autorisée.
  • Extraire massivement des données par des moyens automatisés.
  • Usurper l’identité d’une autre personne.
  • Utiliser le site à des fins frauduleuses ou contraires à la loi.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, marque NOVARA) sont protégés. Aucune réutilisation n’est permise sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité

Nous mettons en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et la sécurité du site, sans garantie d’un accès ininterrompu. Notre responsabilité ne peut être engagée pour les dommages résultant d’un usage non conforme du site ou d’événements indépendants de notre volonté.

Données personnelles

Modification des conditions

Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de votre utilisation ; la date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.

Droit applicable

[DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE]